Denis Ballot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Ballot (Denis)
commissaire-priseur à Saint-Etienne
Objet:
jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
suppleant
JORFTEXT000000764713
(source JORF)
composition
19 Avril 2000
19/04/2000
De:
Ballot (Denis)
commissaire-priseur à Saint-Etienne
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur
prévu à l'article 21 du décret no 73-541 du
19 juin 1973
modifié relatif à la formation professionnelle des commissaires-priseurs et aux conditions d'accès à cette profession
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur
JORFTEXT000000383768
(source JORF)
composition
13 Mai 1997
13/05/1997
De:
Ballot (Denis)
commissaire-priseur à Saint-Etienne
Objet:
le jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
prévu à l'article 8 du décret no 73-541 du
19 juin 1973
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
JORFTEXT000000548736
(source JORF)
composition
07 Juillet 1994
07/07/1994
De:
Ballot (Denis)
commissaire-priseur à Saint-Etienne
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur
prévu à l'article 21 du décret no 73-541 du
19 juin 1973
b) Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur
JORFTEXT000000354972
(source JORF)
composition
04 Juillet 1991
04/07/1991